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Valeurs absolues — Accueil petite enfance

Une crèche porte 25 kWh/m²/an de composante USE, une halte-garderie 15, et toutes deux une part variable de 0,05.

Ce que dit cette page

Ce 0,05 est ce qu'il faut retenir : 5 % seulement de la composante d'usage se recalcule d'après les indicateurs déclarés — amplitude horaire, effectifs. L'objectif est donc presque entièrement forfaitaire, et relever ses horaires au plus juste ne le déplacera pratiquement pas. Ce qui le déplace, c'est le classement de la zone : dix kilowattheures par mètre carré et par an séparent la crèche de la halte-garderie, sur une distinction qui est administrative avant d'être énergétique.

Comment lire ces valeurs

Les nombres ci-dessous sont la composante CVC — chauffage, ventilation, climatisation — exprimée en kilowattheures d'énergie finale par mètre carré et par an. Elle dépend de la zone climatique du site et de son altitude, jamais de l'activité.

La composante USE, elle, dépend de l'activité : c'est la valeur étalon indiquée sous chaque sous-catégorie. Le seuil applicable à votre bâtiment n'est pas la somme des deux : la composante USE se module selon les indicateurs d'intensité d'usage que vous déclarez — amplitude horaire, effectifs, surfaces spécifiques — par une formule propre à chaque sous-catégorie. La plateforme OPERAT fait ce calcul à partir de ce que vous saisissez.

Les valeurs, sous-catégorie par sous-catégorie

Source : ATDL2430864A. 4 sous-catégories, 152 valeurs. Relevé du 30 août 2026, confronté à l'annexe ligne à ligne.

Accueil petite enfance - Administration et bureaux (Bureaux Standards)

NAF 82.11Z · Composante USE étalon 50 kWh/m²/an · part variable 0.77

Altitude	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3	Guadeloupe	Martinique	Guyane	Réunion	Mayotte
< 400 m	57	66	62	57	50	56	63	40	47	54	55	27	56
400–800 m	68	77	71	—	61	64	66	44	29	37	—	—	—
800–1200 m	—	90	81	—	—	75	68	54	—	—	—	28	—
1200–1600 m	—	125	115	—	—	109	99	84	—	—	—	49	—
≥ 1600 m	—	—	133	—	—	117	107	92	—	—	—	—	—

Accueil petite enfance - Crèche

NAF 88.91A · Composante USE étalon 25 kWh/m²/an · part variable 0.05

Altitude	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3	Guadeloupe	Martinique	Guyane	Réunion	Mayotte
< 400 m	57	66	62	57	50	56	63	40	28	31	31	19	32
400–800 m	68	77	71	—	61	64	66	44	20	23	—	—	—
800–1200 m	—	90	81	—	—	75	68	54	—	—	—	36	—
1200–1600 m	—	125	115	—	—	109	99	84	—	—	—	72	—
≥ 1600 m	—	—	133	—	—	117	107	92	—	—	—	—	—

Accueil petite enfance - Halte-garderie

NAF 88.91A · Composante USE étalon 15 kWh/m²/an · part variable 0.05

Altitude	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3	Guadeloupe	Martinique	Guyane	Réunion	Mayotte
< 400 m	57	66	62	57	50	56	63	40	28	31	31	19	32
400–800 m	68	77	71	—	61	64	66	44	20	23	—	—	—
800–1200 m	—	90	81	—	—	75	68	54	—	—	—	36	—
1200–1600 m	—	125	115	—	—	109	99	84	—	—	—	72	—
≥ 1600 m	—	—	133	—	—	117	107	92	—	—	—	—	—

Accueil petite enfance - Valeur par défaut

NAF 88.91A · Composante USE étalon 20 kWh/m²/an

Altitude	H1a	H1b	H1c	H2a	H2b	H2c	H2d	H3	Guadeloupe	Martinique	Guyane	Réunion	Mayotte
< 400 m	57	66	62	57	50	56	63	40	28	31	31	19	32
400–800 m	68	77	71	—	61	64	66	44	20	23	—	—	—
800–1200 m	—	90	81	—	—	75	68	54	—	—	—	36	—
1200–1600 m	—	125	115	—	—	109	99	84	—	—	—	72	—
≥ 1600 m	—	—	133	—	—	117	107	92	—	—	—	—	—

Reprendre ces valeurs dans vos propres fichiers

Les 152 valeurs ci-dessus sont téléchargeables telles quelles, en 4 sous-catégories, avec pour chaque ligne sa zone climatique, sa tranche d'altitude, son code NAF et le NOR de l'arrêté dont elle provient.

Accueil petite enfance — CSV (152 lignes, 62 Ko)
Ou la nomenclature entière, les 104 catégories réunies : CSV, JSON, inventaire des arrêtés, méthode et réserves.

Licence Ouverte (Etalab). Une réutilisation cite la source primaire et conserve la réserve sur la modulation de la composante USE, rappelée en tête du fichier.

Vous n'avez pas besoin de ce tableau pour déclarer

La plateforme OPERAT calcule elle-même vos deux voies de conformité — la réduction relative et la valeur absolue — à partir de ce que vous saisissez, et retient la plus favorable. Connaître sa valeur absolue sert à décider d'un investissement, pas à remplir la déclaration.

Faire faire ma déclaration → Toutes les catégories