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Valeurs absolues — Etablissement de prise en charge pour les enfants et adolescents (IEM - EEAP - IME - IDA - IDV - ITEP)
La composante CVC de la zone de vie va de 53 à 163 kWh/m²/an, et c'est outre-mer qu'elle culmine : 163 contre 78 au plus haut en métropole.
Ce que dit cette page
L'inversion est rare dans la nomenclature, où les zones d'outre-mer sont le plus souvent plus basses que la métropole — sans hiver à chauffer, le besoin tombe. Ici il remonte, parce qu'un lieu de vie occupé jour et nuit sous les tropiques se climatise en continu. Pour un établissement ultramarin, la conséquence est directe : c'est le traitement d'air, non les usages, qui commande l'objectif, alors que la composante d'usage reste à 73. La table est par ailleurs identique à celle des maisons d'enfants à caractère social.
Comment lire ces valeurs
Les nombres ci-dessous sont la composante CVC — chauffage, ventilation, climatisation — exprimée en kilowattheures d'énergie finale par mètre carré et par an. Elle dépend de la zone climatique du site et de son altitude, jamais de l'activité.
La composante USE, elle, dépend de l'activité : c'est la valeur étalon indiquée sous chaque sous-catégorie. Le seuil applicable à votre bâtiment n'est pas la somme des deux : la composante USE se module selon les indicateurs d'intensité d'usage que vous déclarez — amplitude horaire, effectifs, surfaces spécifiques — par une formule propre à chaque sous-catégorie. La plateforme OPERAT fait ce calcul à partir de ce que vous saisissez.
Les valeurs, sous-catégorie par sous-catégorie
Source : ATDL2430864A. 1 sous-catégorie, 38 valeurs. Relevé du 30 août 2026, confronté à l'annexe ligne à ligne.
Etablissement de prise en charge pour les enfants et adolescents (IEM - EEAP - IME - IDA - IDV - ITEP) - Zone de vie
Composante USE étalon 73 kWh/m²/an · part variable 0.74
| Altitude | H1a | H1b | H1c | H2a | H2b | H2c | H2d | H3 | Guadeloupe | Martinique | Guyane | Réunion | Mayotte |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| < 400 m | 72 | 78 | 71 | 66 | 68 | 63 | 64 | 59 | 136 | 156 | 161 | 75 | 163 |
| 400–800 m | 84 | 91 | 83 | — | 80 | 73 | 70 | 63 | 81 | 105 | — | — | — |
| 800–1200 m | — | 105 | 95 | — | — | 84 | 81 | 71 | — | — | — | 53 | — |
| 1200–1600 m | — | 125 | 112 | — | — | 101 | 95 | 85 | — | — | — | 81 | — |
| ≥ 1600 m | — | — | 124 | — | — | 111 | 104 | 94 | — | — | — | — | — |
Reprendre ces valeurs dans vos propres fichiers
Les 38 valeurs ci-dessus sont téléchargeables telles quelles, en 1 sous-catégorie, avec pour chaque ligne sa zone climatique, sa tranche d'altitude, son code NAF et le NOR de l'arrêté dont elle provient.
Etablissement de prise en charge pour les enfants et adolescents (IEM - EEAP - IME - IDA - IDV - ITEP) — CSV
(38 lignes, 22 Ko)
Ou la nomenclature entière, les 104 catégories réunies :
CSV,
JSON,
inventaire des
arrêtés, méthode et réserves.
Licence Ouverte (Etalab). Une réutilisation cite la source primaire et conserve la réserve sur la modulation de la composante USE, rappelée en tête du fichier.
Vous n'avez pas besoin de ce tableau pour déclarer
La plateforme OPERAT calcule elle-même vos deux voies de conformité — la réduction relative et la valeur absolue — à partir de ce que vous saisissez, et retient la plus favorable. Connaître sa valeur absolue sert à décider d'un investissement, pas à remplir la déclaration.