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Valeurs absolues — Formation continue pour adultes

La salle de formation porte 90 kWh/m²/an de composante USE, neuf fois la valeur par défaut d'un organisme de formation, fixée à 10.

Ce que dit cette page

L'écart s'explique par l'équipement et par l'occupation : une salle équipée de postes informatiques, occupée en continu par une vingtaine de stagiaires, n'a rien de commun avec les circulations et les espaces d'accueil qui l'entourent. Pour un organisme installé dans quelques centaines de mètres carrés, la question pratique est de savoir quelle part de la surface est réellement en salle. C'est elle qui commande l'objectif, et elle est presque toujours plus faible qu'on ne l'estime au jugé.

Comment lire ces valeurs

Les nombres ci-dessous sont la composante CVC — chauffage, ventilation, climatisation — exprimée en kilowattheures d'énergie finale par mètre carré et par an. Elle dépend de la zone climatique du site et de son altitude, jamais de l'activité.

La composante USE, elle, dépend de l'activité : c'est la valeur étalon indiquée sous chaque sous-catégorie. Le seuil applicable à votre bâtiment n'est pas la somme des deux : la composante USE se module selon les indicateurs d'intensité d'usage que vous déclarez — amplitude horaire, effectifs, surfaces spécifiques — par une formule propre à chaque sous-catégorie. La plateforme OPERAT fait ce calcul à partir de ce que vous saisissez.

Les valeurs, sous-catégorie par sous-catégorie

Source : ATDL2430864A. 6 sous-catégories, 228 valeurs. Relevé du 30 août 2026, confronté à l'annexe ligne à ligne.

Formation continue pour adultes - Administration et bureaux (Bureaux Standards)

NAF 82.11Z · Composante USE étalon 50 kWh/m²/an · part variable 0.77

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Formation continue pour adultes - Amphithéâtre, Auditorium, Salle de conférences

Composante USE étalon 18 kWh/m²/an · part variable 0.58

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m34373632343538364754552756
400–800 m384139—373638352937———
800–1200 m—4642——383935———28—
1200–1600 m—5348——434338———49—
≥ 1600 m——52——474541—————

Formation continue pour adultes - Atelier et Halle technique avec Process

Composante USE étalon 24 kWh/m²/an

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m353635293026281856636
400–800 m495047—4337392833———
800–1200 m—6762——525340———2—
1200–1600 m—9083——727257———4—
≥ 1600 m——97——868569—————

Formation continue pour adultes - Salle de formation et d'enseignement banalisé - Avec Process

Composante USE étalon 90 kWh/m²/an · part variable 0.89

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m34373632343538364754552756
400–800 m384139—373638352937———
800–1200 m—4642——383935———28—
1200–1600 m—5348——434338———49—
≥ 1600 m——52——474541—————

Formation continue pour adultes - Salle de formation et d'enseignement banalisé - Sans Process

Composante USE étalon 10 kWh/m²/an

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m34373632343538364754552756
400–800 m384139—373638352937———
800–1200 m—4642——383935———28—
1200–1600 m—5348——434338———49—
≥ 1600 m——52——474541—————

Formation continue pour adultes - Valeur par défaut

Composante USE étalon 10 kWh/m²/an

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m34373632343538364754552756
400–800 m384139—373638352937———
800–1200 m—4642——383935———28—
1200–1600 m—5348——434338———49—
≥ 1600 m——52——474541—————

Reprendre ces valeurs dans vos propres fichiers

Les 228 valeurs ci-dessus sont téléchargeables telles quelles, en 6 sous-catégories, avec pour chaque ligne sa zone climatique, sa tranche d'altitude, son code NAF et le NOR de l'arrêté dont elle provient.

Formation continue pour adultes — CSV (228 lignes, 103 Ko)
Ou la nomenclature entière, les 104 catégories réunies : CSV, JSON, inventaire des arrêtés, méthode et réserves.

Licence Ouverte (Etalab). Une réutilisation cite la source primaire et conserve la réserve sur la modulation de la composante USE, rappelée en tête du fichier.

Vous n'avez pas besoin de ce tableau pour déclarer

La plateforme OPERAT calcule elle-même vos deux voies de conformité — la réduction relative et la valeur absolue — à partir de ce que vous saisissez, et retient la plus favorable. Connaître sa valeur absolue sert à décider d'un investissement, pas à remplir la déclaration.

Faire faire ma déclaration → Toutes les catégories