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Valeurs absolues — Halles et marché couvert
Aucune des quatre zones d'une halle ou d'un marché couvert ne porte de composante CVC : la catégorie entière ne compte que quatre valeurs, une par zone.
Ce que dit cette page
C'est l'une des plus petites tables de la nomenclature, et c'est cohérent avec ce qu'est une halle — un volume couvert mais non traité thermiquement, où il n'y a ni chauffage ni climatisation à normer. Reste l'usage : 5 pour la valeur par défaut, 6 pour les parties communes, 8 pour un étal sans meubles de froid, et 35 dès qu'il y a du froid. Le froid multiplie donc par sept l'objectif d'un étal, et sa part variable de 0,90 le rend très sensible au relevé. Pour déclarer, c'est le seul découpage qui compte : avec ou sans meubles de froid.
Comment lire ces valeurs
Les nombres ci-dessous sont la composante CVC — chauffage, ventilation, climatisation — exprimée en kilowattheures d'énergie finale par mètre carré et par an. Elle dépend de la zone climatique du site et de son altitude, jamais de l'activité.
La composante USE, elle, dépend de l'activité : c'est la valeur étalon indiquée sous chaque sous-catégorie. Le seuil applicable à votre bâtiment n'est pas la somme des deux : la composante USE se module selon les indicateurs d'intensité d'usage que vous déclarez — amplitude horaire, effectifs, surfaces spécifiques — par une formule propre à chaque sous-catégorie. La plateforme OPERAT fait ce calcul à partir de ce que vous saisissez.
Les valeurs, sous-catégorie par sous-catégorie
Source : ATDL2430864A. 4 sous-catégories, 4 valeurs. Relevé du 30 août 2026, confronté à l'annexe ligne à ligne.
Halles et marché couvert - Etal ou stand avec meubles de froid
NAF 47.89Z · Composante USE étalon 35 kWh/m²/an · part variable 0.90
| Altitude |
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Halles et marché couvert - Etal ou stand sans meubles de froid
NAF 47.89Z · Composante USE étalon 8 kWh/m²/an
| Altitude |
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Halles et marché couvert - Parties communes (mail et locaux techniques)
NAF 47.89Z · Composante USE étalon 6 kWh/m²/an
| Altitude |
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Halles et marché couvert - Valeur par défaut
NAF 47.89Z · Composante USE étalon 5 kWh/m²/an
| Altitude |
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Reprendre ces valeurs dans vos propres fichiers
Les 4 valeurs ci-dessus sont téléchargeables telles quelles, en 4 sous-catégories, avec pour chaque ligne sa zone climatique, sa tranche d'altitude, son code NAF et le NOR de l'arrêté dont elle provient.
Halles et marché couvert — CSV
(4 lignes, 2 Ko)
Ou la nomenclature entière, les 104 catégories réunies :
CSV,
JSON,
inventaire des
arrêtés, méthode et réserves.
Licence Ouverte (Etalab). Une réutilisation cite la source primaire et conserve la réserve sur la modulation de la composante USE, rappelée en tête du fichier.
Vous n'avez pas besoin de ce tableau pour déclarer
La plateforme OPERAT calcule elle-même vos deux voies de conformité — la réduction relative et la valeur absolue — à partir de ce que vous saisissez, et retient la plus favorable. Connaître sa valeur absolue sert à décider d'un investissement, pas à remplir la déclaration.