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Valeurs absolues — Santé libérale

Un cabinet d'imagerie médicale et un cabinet de médecine générale ne relèvent pas du même objectif : 172 kWh/m²/an de composante USE contre 25 pour la valeur par défaut.

Ce que dit cette page

L'écart tient aux équipements, pas à la surface. Le scanner, l'IRM et leurs auxiliaires de refroidissement pèsent d'un poids sans rapport avec une salle de consultation. Pour une maison de santé qui réunit plusieurs praticiens, la question pratique est donc de savoir si l'imagerie occupe une zone identifiable : si oui, elle se déclare à part, et l'objectif du reste du cabinet cesse d'être tiré vers le haut par elle.

Comment lire ces valeurs

Les nombres ci-dessous sont la composante CVC — chauffage, ventilation, climatisation — exprimée en kilowattheures d'énergie finale par mètre carré et par an. Elle dépend de la zone climatique du site et de son altitude, jamais de l'activité.

La composante USE, elle, dépend de l'activité : c'est la valeur étalon indiquée sous chaque sous-catégorie. Le seuil applicable à votre bâtiment n'est pas la somme des deux : la composante USE se module selon les indicateurs d'intensité d'usage que vous déclarez — amplitude horaire, effectifs, surfaces spécifiques — par une formule propre à chaque sous-catégorie. La plateforme OPERAT fait ce calcul à partir de ce que vous saisissez.

Les valeurs, sous-catégorie par sous-catégorie

Source : ATDL2430864A. 8 sous-catégories, 304 valeurs. Relevé du 30 août 2026, confronté à l'annexe ligne à ligne.

Santé libérale - Administration et bureaux (Bureaux Standards)

NAF 82.11Z · Composante USE étalon 50 kWh/m²/an · part variable 0.77

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Santé libérale - Autre activité de santé libérale sans process (y compris accueil et salle d’attente associés)

Composante USE étalon 27 kWh/m²/an · part variable 0.67

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Santé libérale - Imagerie médicale (y compris accueil et salle d’attente associés)

Composante USE étalon 172 kWh/m²/an · part variable 0.95

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Santé libérale - Kinésithérapie, rééducation fonctionnelle (y compris accueil et salle d’attente associés)

Composante USE étalon 29 kWh/m²/an · part variable 0.70

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Santé libérale - Laboratoire médical (y compris accueil et salle d’attente associés)

Composante USE étalon 110 kWh/m²/an · part variable 0.92

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Santé libérale - Ophtalmologie (y compris accueil et salle d’attente associés)

Composante USE étalon — kWh/m²/an · part variable 0.79

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Santé libérale - Prestations dentaires (y compris accueil et salle d’attente associés)

Composante USE étalon 48 kWh/m²/an · part variable 0.82

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Santé libérale - Valeur par défaut

Composante USE étalon 25 kWh/m²/an

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Reprendre ces valeurs dans vos propres fichiers

Les 304 valeurs ci-dessus sont téléchargeables telles quelles, en 8 sous-catégories, avec pour chaque ligne sa zone climatique, sa tranche d'altitude, son code NAF et le NOR de l'arrêté dont elle provient.

Santé libérale — CSV (304 lignes, 128 Ko)
Ou la nomenclature entière, les 104 catégories réunies : CSV, JSON, inventaire des arrêtés, méthode et réserves.

Licence Ouverte (Etalab). Une réutilisation cite la source primaire et conserve la réserve sur la modulation de la composante USE, rappelée en tête du fichier.

Vous n'avez pas besoin de ce tableau pour déclarer

La plateforme OPERAT calcule elle-même vos deux voies de conformité — la réduction relative et la valeur absolue — à partir de ce que vous saisissez, et retient la plus favorable. Connaître sa valeur absolue sert à décider d'un investissement, pas à remplir la déclaration.

Faire faire ma déclaration → Toutes les catégories