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Valeurs absolues — Vente et services véhicules légers

Les valeurs de cette catégorie sont, cellule par cellule, celles des motocycles : 14 pour le magasin de pièces, 25 pour l'exposition, 36 pour l'atelier, 50 pour les bureaux, et les mêmes grilles CVC sur les cinq zones.

Ce que dit cette page

Deux catégories distinctes, une seule table : le renseignement est utile à qui vend et entretient les deux, puisqu'il n'a pas à trancher entre elles pour connaître son objectif. L'écart réel se joue ailleurs, avec les véhicules utilitaires et les engins nautiques, dont la seule différence tient à la zone atelier — 30 au lieu de 36, tout le reste étant commun. Pour déclarer, le choix de la catégorie pèse donc bien moins que le découpage des surfaces entre atelier, exposition et magasin de pièces, qui va de 14 à 36.

Comment lire ces valeurs

Les nombres ci-dessous sont la composante CVC — chauffage, ventilation, climatisation — exprimée en kilowattheures d'énergie finale par mètre carré et par an. Elle dépend de la zone climatique du site et de son altitude, jamais de l'activité.

La composante USE, elle, dépend de l'activité : c'est la valeur étalon indiquée sous chaque sous-catégorie. Le seuil applicable à votre bâtiment n'est pas la somme des deux : la composante USE se module selon les indicateurs d'intensité d'usage que vous déclarez — amplitude horaire, effectifs, surfaces spécifiques — par une formule propre à chaque sous-catégorie. La plateforme OPERAT fait ce calcul à partir de ce que vous saisissez.

Les valeurs, sous-catégorie par sous-catégorie

Source : ATDL2430864A. 5 sous-catégories, 190 valeurs. Relevé du 30 août 2026, confronté à l'annexe ligne à ligne.

Vente et services véhicules légers - Administration et bureaux (Bureaux Standards)

NAF 82.11Z · Composante USE étalon 50 kWh/m²/an · part variable 0.77

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m57666257505663404754552756
400–800 m687771—616466442937———
800–1200 m—9081——756854———28—
1200–1600 m—125115——1099984———49—
≥ 1600 m——133——11710792—————

Vente et services véhicules légers - Magasin de stockage de pièces

Composante USE étalon 14 kWh/m²/an · part variable 0.86

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m23242418181518967748
400–800 m343534—2925271744———
800–1200 m—4946——373927———1—
1200–1600 m—7065——545542———1—
≥ 1600 m——77——676752—————

Vente et services véhicules légers - Valeur par défaut

Composante USE étalon 20 kWh/m²/an

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m353635293026281856636
400–800 m495047—4337392833———
800–1200 m—6762——525340———2—
1200–1600 m—9083——727257———4—
≥ 1600 m——97——868569—————

Vente et services véhicules légers - Vente et exposition des véhicules

Composante USE étalon 25 kWh/m²/an

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m6876856473921151177686884789
400–800 m626974—657595934961———
800–1200 m—6768——668175———37—
1200–1600 m—7168——647264———51—
≥ 1600 m——70——666962—————

Vente et services véhicules légers - Zone atelier

Composante USE étalon 36 kWh/m²/an · part variable 0.42

AltitudeH1aH1bH1cH2aH2bH2cH2dH3GuadeloupeMartiniqueGuyaneRéunionMayotte
< 400 m353635293026281856636
400–800 m495047—4337392833———
800–1200 m—6762——525340———2—
1200–1600 m—9083——727257———4—
≥ 1600 m——97——868569—————

Reprendre ces valeurs dans vos propres fichiers

Les 190 valeurs ci-dessus sont téléchargeables telles quelles, en 5 sous-catégories, avec pour chaque ligne sa zone climatique, sa tranche d'altitude, son code NAF et le NOR de l'arrêté dont elle provient.

Vente et services véhicules légers — CSV (190 lignes, 85 Ko)
Ou la nomenclature entière, les 104 catégories réunies : CSV, JSON, inventaire des arrêtés, méthode et réserves.

Licence Ouverte (Etalab). Une réutilisation cite la source primaire et conserve la réserve sur la modulation de la composante USE, rappelée en tête du fichier.

Vous n'avez pas besoin de ce tableau pour déclarer

La plateforme OPERAT calcule elle-même vos deux voies de conformité — la réduction relative et la valeur absolue — à partir de ce que vous saisissez, et retient la plus favorable. Connaître sa valeur absolue sert à décider d'un investissement, pas à remplir la déclaration.

Faire faire ma déclaration → Toutes les catégories